Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVA
LADA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3030903
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque NIVA

Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque NIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA est expirée depuis le 29 mai 2010.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE (Société Anonyme) - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - France


Inscription le 22 août 2000 - Retrait partiel n°306099 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air. Services d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.