Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVA 2123
LADA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3157988
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
NIVA 2123 de LADA FRANCE

Présentation de la marque NIVA 2123

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVA 2123 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LADA FRANCE domicilié(e) 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 153 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque NIVA 2123 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA 2123 est expirée depuis le 8 avril 2012.

LADA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAVRIA , NIVA PASSION , RANDONNEE , GOAL , UNE MARQUE A TOUTE EPREUVE , LADA ASSISTANCE , SAMARA , ORYX , KALINA , SPINAKER


LADA FRANCE (Société Anonyme) - 10, boulevard des Martyrs de Châteaubriant,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 320153737


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.