Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'PLUS
LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93485978
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2023

Présentation de la marque CROQ'PLUS

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE domicilié(e) Parc d'Activité de Torcé – Secteur Est - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 194 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CROQ'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'PLUS est expirée depuis le 28 septembre 2023.

LACTALIS NUTRITION SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CHOQUITO , PICOT NUTRITION QUOTIDIENNE 1er AGE LABORATOIRES PICOT EXPERTISE NUTRITION , PICOT CÉRÉALES INSTANTANÉES DIASTASE MES 1ERES CÉRÉALES TRÉSORS DE BIENFAITS , TARANIS , PICOBA , Picot Maman , APURNA , PICOT , PICOT , T


LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité de Torcé – Secteur Est - 35370 - TORCE - France - SIREN 451194963


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement avec limitation le 4 août 2003 n°2247528 - Publication au BOPI 2003-08-04

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 27 juin 2013 - Changement de dénomination n°606357 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°606356 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535927 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

* produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé.* viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers.* café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sauces, condiments. * boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.