LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3314300
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2024
Présentation de la marque BEBE GOURMAND
Déposée le 23 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEBE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE domicilié(e) Parc d'Activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 194 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque BEBE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France - SIREN 451194963
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°489947 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 13 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635427 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635426 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644128 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2573209 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2014-11-24
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, farines lactées pour bébé. Lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine. Farine et préparations faites de céréales, bouillie alimentaire à base de lait, flocons de céréales, chocolat au lait [boisson], miel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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