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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACTABIO
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Biodéline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biodéline
LACTABIO, SARL

Numéro de dépôt :
3754200
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
Biodéline de LACTABIO

Présentation de la marque Biodéline

Déposée le 16 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACTABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biodéline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACTABIO domicilié(e) 43 Rue des Hérideaux - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 985 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTABIO domicilié(e) 43 Rue des Hérideaux - 69008 - LYON - France.

La marque Biodéline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biodéline est expirée depuis le 16 juillet 2020.

LACTABIO a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS FRUITES , Biodéal , CAMEMBIO , LE CHEBIS


LACTABIO, SARL - 43 Rue des Hérideaux - 69008 - LYON - France - SIREN 432985257


LACTABIO - 43 Rue des Hérideaux - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 14 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°571693 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; « Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; « Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; « Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».