Déposée le 27 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACS ET MONTAGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « technologie solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACS ET MONTAGNES domicilié(e) 9 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 443 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACS ET MONTAGNES, M. CHAPUIS GILBERT domicilié(e) 9 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 69330 - MEYZIEU - France.
La marque technologie solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque technologie solaire arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.
LACS ET MONTAGNES a également déposé les autres marques suivantes : ZOVECRAN , STOMOXYL
LACS ET MONTAGNES, SARL - 9 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 480443688
LACS ET MONTAGNES, M. CHAPUIS GILBERT - 9 RUE DU MARECHAL JOFFRE - 69330 - MEYZIEU - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703857 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique).
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