(Marque figurative) LACROIX S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACROIX domicilié(e) 8, impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045178.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2023.
LACROIX a également déposé les autres marques suivantes : DEFENSE DES INTERETS DE LA FRANCE EN EUROPE D.I.F.E. , LACROIX , YLANG YLANG , LACROIX , Desiré LACROIX - SPORTS depuis 1957 , Verba-Translations TV , LE CHAMOIS , FORUM 33 , HOTEL DU JEU DE L OIE , OTO
LACROIX S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 8, impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 855802815
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Panneaux d'information métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; poteaux métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; balises métalliques, non lumineuses ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos métalliques, abris de motos métalliques, supports pour les vélos et les motos métalliques, tables de pique-nique métalliques, barrières métalliques, potelets métalliques, corbeilles métalliques, arches métalliques ; monuments métalliques ; métaux communs mi-ouvrés. Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d'identification métalliques ; armature métalliques pour la construction ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; châssis métalliques ; garniture de meubles métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; portiques métalliques ; mâts métalliques.
Appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; panneaux de signalisation à commande électronique ; feux de signalisation et de circulation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; lanternes à signaux à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; tableaux d'affichage électroniques ; balises lumineuses ; triangles de signalisation pour véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic routier à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour l'enregistrement et la transmission de données ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs ; appareils de détection de véhicules ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de perte électrique ; mesureurs de pression ; indicateurs de pente ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vide ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; radars ; caméras ; téléviseurs ; radios, appareils de téléguidage ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour la transmission de données ; serveurs ; armoires de distribution d'électricité ; transformateurs ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; cartes électroniques ; circuits intégrés ; distributeurs de tickets ; écrans vidéo ; hublots de protection ; paratonnerres.
Installations d'éclairage routier ; matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; gyrophares.
Panneaux d'information non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; poteaux non métalliques ; panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses ; balises non métalliques, non lumineuses ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; mobilier urbain non métallique, notamment bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos non métalliques, abris de motos non métalliques, supports pour les vélos et les motos non métalliques, tables de pique-nique non métalliques, barrières non métalliques, potelets non métalliques, arches non métalliques, portiques non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; éléments de construction en béton ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; clôtures non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bandes goudronnées ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; panneaux pour la construction non métalliques ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; portiques non métalliques ; mâts non métalliques.
Tableaux d'affichage ; vitrines d'affichage ; présentoirs ; glaces [miroirs] ; plaques d'identification non métallique ; plaques d'immatriculation non métalliques ; meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles].
Services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, balises métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité métalliques pour routes, mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos métalliques, abris de motos métalliques, supports pour les vélos et les motos métalliques, tables de pique-nique métalliques, barrières métalliques, potelets métalliques, corbeilles métalliques, arches métalliques, monuments métalliques, métaux communs mi-ouvrés, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques d'identification métalliques, armatures métalliques pour la construction, chaînes métalliques, charnières métalliques, châssis métalliques, garniture de meubles métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, portiques métalliques, mâts métalliques, machines pour l'installation de signalisation non lumineuse ou de déviation routière, machines-outils pour la fabrication de matériels électroniques, de boîtes et coffres métalliques, d'échafaudages, nacelles et plates-formes individuelles, élévateurs, appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, panneaux de signalisation à commande électronique, feux de signalisation et de circulation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, lanternes à signaux à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique, bornes routières lumineuses ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques, balises lumineuses, triangles de signalisation pour véhicules, appareils pour la sûreté du trafic routier à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, appareils et instruments de contrôle (inspection), appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance, instruments d'alarme, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils et instruments de mesurage, appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, détecteurs, capteurs, appareils de détection de véhicules, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils électriques de contrôle, appareils pour le diagnostic non à usage médical, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, mesureurs de pression, indicateurs de pente, indicateurs de température, indicateurs de quantité, indicateurs de vide, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, radars, caméras, téléviseurs, radios, appareils de téléguidage, récepteurs, émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour la transmission de données, serveurs, armoires de distribution d'électricité, transformateurs, semi-conducteurs, circuits imprimés, cartes électroniques, circuits intégrés, distributeurs de tickets, écrans vidéo, hublots de protection, paratonnerres, installations d'éclairage routier, matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], gyrophares, barres de toit pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, rubans adhésifs pour véhicules, bandes adhésives pour véhicules, panneaux d'information non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, poteaux non métalliques, panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses, balises non métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité pour routes non métalliques, mobilier urbain non métallique, notamment bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos non métalliques, abris de motos non métalliques, supports pour les vélos et les motos non métalliques, tables de pique-nique non métalliques, barrières non métalliques, potelets non métalliques, arches non métalliques, portiques non métalliques, monuments non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, éléments de construction en béton, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, bandes goudronnées, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, granulés de verre pour le marquage des routes, panneaux pour la construction non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, portiques non métalliques, mâts non métalliques, tableaux d'affichage, vitrines d'affichage, présentoirs, glaces [miroirs], plaques d'identification non métallique, plaques d'immatriculation non métalliques, meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], bacs à fleurs, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], arceaux de protection, bandes de sol en vinyle, de barrières, de cônes de signalisation, de rubans adhésifs, de rubans de signalisation, de cannes de traçage, de chariots de traçage, d'aérosols, d'étiquettes, de panneaux et plaques d'information et de signalisation, de réflecteurs, de fanions, de grillage de protection, de piquets, de séparateurs de voies, de gilets réfléchissants, de housses de botte de paille, de lests, de batteries, de piles, de câbles, d'abris de stockage, de cendriers, de plaques, de dalles, de clous, de bandes de guidage, de systèmes de fixation, de plots, de bandes de balisage, de kits de balisage, de vernis servant au balisage de véhicules, de catadioptres et fardiers, projecteurs. Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central.
Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de signalisation, de surveillance, de sécurité, de contrôle du trafic routier, de mesure, d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance, de mobilier urbain, de panneaux de signalisation ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction de routes ; supervision (direction) de travaux de constructions routiers ; entretien et restauration de mobilier urbain ; marquage au sol ; marquage aux murs.
Services d'affichage électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par satellite ; communications par réseau de fibres optiques ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; services de transmission de messages ; transmission par satellite ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données.
Informations en matière de transport ; information en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de livraison de marchandises ; distribution de colis ; stockage.
Soudure ; assemblage de matériel informatique et électronique sur commande pour des tiers ; sous-assemblage de composants.
Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; routage de cartes électroniques ; recherches techniques ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements.