LE CHAMOIS
Présentation de la marque LE CHAMOIS
Déposée le 24 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAMOIS est expirée depuis le 24 mars 2022.
LACROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210205 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317867 - Publication au BOPI 2001-03-13
Renouvellement sans limitation n°2002021 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491074 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07