Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Château les Sablines"
Madame LACROIX Yvette née SERMADIRAS

Numéro de dépôt :
96657174
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque "Château les Sablines"

Déposée le 20 décembre 1996 par madame LACROIX Yvette née SERMADIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « "Château les Sablines" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 1 décembre 2024.

Le déposant est madame LACROIX Yvette née SERMADIRAS domicilié(e) Domaine des Costes Les Costes, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette LACROIX - France.

La marque "Château les Sablines" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Château les Sablines" est expirée depuis le 20 décembre 2006.

LACROIX Yvette née SERMADIRAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROUQUETTE


Madame LACROIX Yvette née SERMADIRAS - Domaine des Costes Les Costes, 24100 BERGERAC - France


Yvette LACROIX - France


Publication - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Republication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vin A. O. C. Monbazillac provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château les Sablines"