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Marques déposées par monsieur Lacroix (Xavier
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DOMAINE DE BONNEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONNEGE
M. Lacroix (Xavier, Claude) et Mme Lacroix épouse Montginot (Bernadette)

Numéro de dépôt :
934427
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DE BONNEGE

Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Lacroix (Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE BONNEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lacroix (Xavier domicilié(e) Le Petit Vury, Charentay, Belleville (Rhône). - France.

La marque DOMAINE DE BONNEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE BONNEGE est expirée depuis le 18 septembre 1985.

Lacroix (Xavier a également déposé les autres marques suivantes : PETITBOULOT.FR , DOMAINE DE BONNEGE


M. Lacroix (Xavier, Claude) et Mme Lacroix épouse Montginot (Bernadette) - Le Petit Vury, Charentay, Belleville (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Vins d'appellation contrôlée cru Brouilly.