Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LACROIX Xavier
/
DOMAINE DE BONNEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONNEGE
LACROIX Xavier
MONTGINOT BERNADETTE

Numéro de dépôt :
92417922
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/04/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE BONNEGE

Déposée le 22 avril 1992 par LACROIX Xavier et MONTGINOT BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BONNEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Les déposants sont LACROIX Xavier domicilié(e) Le Petit Vury - 69220 - CHARENTAY - France et MONTGINOT BERNADETTE domicilié(e) 43 route de Saint-Georges-de-Reneins - 69220 - CHARENTAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier LACROIX domicilié(e) Le Petit Vury - 69220 - CHARENTAY - France.

La marque DOMAINE DE BONNEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BONNEGE est expirée depuis le 22 avril 2022.


LACROIX Xavier - Le Petit Vury - 69220 - CHARENTAY - France

MONTGINOT BERNADETTE - 43 route de Saint-Georges-de-Reneins - 69220 - CHARENTAY - France


Monsieur Xavier LACROIX - Le Petit Vury - 69220 - CHARENTAY - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218879 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496366 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-06

Vin A.O.C. Brouilly et Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE BONNEGE SERVICE: Restauration, (Alimentation), Caveau

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.