Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LACROIX TRAFIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3161484
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/04/2022
Marque figurative de LACROIX TRAFIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX TRAFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX TRAFIC domicilié(e) 8, IMPASSE DU BOURRELIER - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 342 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161484.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2022.

LACROIX TRAFIC a également déposé les autres marques suivantes : TRAFFY


LACROIX TRAFIC, Société par Actions Simplifiée - 8, IMPASSE DU BOURRELIER - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 443342746


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 23 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°574681 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495113 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-23

Mobilier urbain métallique, à savoir : panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, coffres et caisses métalliques, matériel de signalisation métallique (non mécanique, non lumineux) . Appareils électriques ou électroniques de signalisation et de régulation du trafic routier, autoroutier, urbain et interurbain, à savoir : armoires et boîtiers électroniques pour la gestion des feux de signalisation et de circulation, détecteurs, détecteurs de véhicules, circuits imprimés, circuits intégrés, cartes électroniques, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels et progiciels) , modems. Signalisation lumineuse, à savoir : feux de signalisation et de circulation. Travaux d'ingénieurs à savoir : conception et élaboration d'appareils, instruments et de systèmes automatisés appliqués à la signalisation, à la gestion et à la sécurité du trafic routier, autoroutier, urbain, interurbain, public et privé. Conception et élaboration de progiciels et logiciels (programmes enregistrés pour ordinateurs) .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.