Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIAF
LACROIX TECHNOLOGIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797629
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque PIAF

Déposée le 11 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LACROIX TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACROIX TECHNOLOGIE domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère avenue, 11ème rue, 06516 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 990 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque PIAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIAF est expirée depuis le 11 juin 2009.

LACROIX TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : TRAFISCOPE , HODOS , M.O.T.I.V. , SIGNALISATION DYNAMIQUE , MINERVE , MINERVA , TRAFLED , CLASSIQUE , LACROIX TECHNOLOGIE


LACROIX TECHNOLOGIE, Société Anonyme - Zone Industrielle, 1ère avenue, 11ème rue, 06516 CARROS - France - SIREN 382990422


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°293021 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291631 - Publication au BOPI 1999-12-08

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Mobilier urbain métallique à savoir, bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, coffres et caisses métalliques. Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques. Installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement et la transmission d'images ; appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier ; installations électriques pour la commande et le contrôle à distance d'opérations industrielles ; installations électriques pour la commande et le contrôle à distance d'appareils et instruments de signalisation ; armoires électroniques pour la gestion des feux de signalisation et de circulation ; armoires, instruments et appareils électriques ou électroniques pour la gestion et le contrôle des installations de régulation de trafic routier, autoroutier, urbain et interurbain ; armoires de distribution d'électricité ; transformateurs ; appareils pour le traitement des informations et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels et progiciels) ; semi conducteurs ; circuits imprimés ; cartes électroniques ; circuits intégrés ; feux de signalisation et de circulation ; lanternes à signaux ; signalisation lumineuse ou mécanique ; détecteurs, radars, caméras, téléviseurs, radios, appareils de téléguidage ; récepteurs, émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications). Travaux d'ingénieurs ; conception et élaboration d'appareils, instruments et de systèmes automatisés appliqués à la signalisation, à la gestion et à la sécurité du trafic routier, autoroutier, urbain, interurbain, public et privé, au contrôle et à la surveillance d'installations industrielles, au recueil et à la gestion d'informations à distance. Conception et élaboration de progiciels et logiciels (programmes enregistrés pour ordinateurs). Location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.