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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL
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SOFREL LT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFREL LT
LACROIX SOFREL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4012985
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
SOFREL LT de LACROIX SOFREL

Présentation de la marque SOFREL LT

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFREL LT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL domicilié(e) Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SOFREL LT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFREL LT est expirée depuis le 17 juin 2023.

LACROIX SOFREL a également déposé les autres marques suivantes : TELBOX , WEB LS , PC WIN , SOFREL , , SOFNET , S15 , SOFREL LS , CS100 , LINEBOX


LACROIX SOFREL, Société par Actions Simplifiée - Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France - SIREN 409065810


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils de collecte de données à distance ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement de données ; appareils pour le traitement de données en temps réel ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; supports de stockage de données ; dispositifs de stockage de mémoire ; matériel à mémoire informatique ; appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie et/ou de la consommation d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments de mesure de la pression et/ou du niveau d'eau ; contrôleurs de pression ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ;

Services de réception et/ou de transmission de messages et/ou de fichiers numériques relatifs à la gestion des installations d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie et/ou à la consommation d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie ; services de réception et/ou transmission de message par le réseau téléphonique relatifs à la gestion des installations d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie et/ou à la consommation d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie ; communication par terminaux d'ordinateurs de données et/ou d'alarmes relatives à la gestion des installations d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie et/ou à la consommation d'eau, de gaz et/ou de tout autre énergie.