Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFREL
LACROIX SOFREL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4212520
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2025
SOFREL de LACROIX SOFREL

Présentation de la marque SOFREL

Déposée le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOFREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL domicilié(e) Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SOFREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFREL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

LACROIX SOFREL a également déposé les autres marques suivantes : TELBOX , WEB LS , PC WIN , SOFREL , , SOFNET , S15 , SOFREL LS , SOFREL LT , CS100


LACROIX SOFREL, Société par Actions Simplifiée - Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France - SIREN 409065810


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation. Processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs ; appareils de détection pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques de contrôle pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau ; indicateurs de niveau d'eau et/ou d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; mesureurs de pression ; indicateurs de pente ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vide ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure. Appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitement des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique. Appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instruments de mesure de niveau ; contrôleurs de pression ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs ; tableau d'affichage électronique ; tableau d'affichage tactile ; hublots de protection ; appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; panneaux de signalisation à commande électronique ; signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique ;

Tableaux d'affichage ; vitrine d'affichage ; présentoirs ;

Recueils de données dans un fichier central ; gestions de fichiers informatiques, gestions de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure, de logiciel de comptage, de logiciel de calculs, de logiciel de centralisation et d'exploitation d'information, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'appareils pour l'analyse non à usage médical, d'appareils électriques de contrôle pour la gestion et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'indicateurs de niveaux, d'indicateurs de niveau d'eau et/ou d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, de mesureurs de pression, d'indicateurs de pente, d'indicateurs de température, d'indicateurs de quantité, d'indicateurs de vide, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données, d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitement des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique, d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de niveau, de contrôleurs de pression, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle, de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs, de tableau d'affichage électronique, de tableau d'affichage tactile, de hublots de protection, d'appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, de panneaux de signalisation à commande électronique, de signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique.

Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation ; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de signalisation, de sécurité, de mesure ; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de réception et/ou de transmission de messages et/ou de fichiers numériques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs de données et/ou d'alarmes ; services d'affichage électronique ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par satellite ; communications par réseau de fibres optiques ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; services de transmission de messages ; transmission par satellite ; transmissions de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement (stockage) ; information en matière de logistique dans les domaines de la gestion de réseaux de distribution d'eau, de la gestion de réseaux de transport, de la gestion de réseaux d'énergies, du trafic ; information en matière de logistique dans les domaines de la télégestion, de surveillance, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation en matière de distribution d'eau, et/ou en matière de gestion de réseaux de distribution d'eau, et/ou en matière de réseaux d'énergies et/ou en matière de réseaux de transport et/ou en matière de transport et/ou en matière de trafic.

Service d'assemblage de matériel informatique et électronique sur commande pour des tiers ; sous-assemblage de composants ;

Service de formation et d'assistance à la mise en service et à l'utilisation de logiciels (formation) ; formation dans le domaine de la télégestion ;

Consultation en matière de logiciels ; installations, maintenance et/ou mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et/ou développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels de télégestion ; installation, maintenance et/ou mise à jour de logiciels de télégestion ; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et/ou de documents autre que conversion physique ; hébergement et sécurisation de données ; stockage de données électroniques ; hébergement de serveurs ; réseau informatique en nuage ; assistance à distance en matière de logiciels ; locations de logiciels informatiques ; locations de serveur Web ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillances de systèmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la télégestion, de la surveillance ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; recherches techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ; contrôle de qualité en vue de la qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements ;

Etudes, analyses, conseils, consultations et expertises en matière de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ; surveillance et télésurveillance ; location d'appareils, instruments, systèmes et matériel pour la sécurité, la surveillance, la protection, le contrôle, la supervision et la gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ; surveillance des alarmes de sites bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ; concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations.