Marque enregistrée - Marque en vigueur

S4TH
LACROIX SOFREL

Numéro de dépôt :
4396560
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
S4TH de LACROIX SOFREL

Présentation de la marque S4TH

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par LACROIX SOFREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S4TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est LACROIX SOFREL domicilié(e) Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Amandine LEBRET domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque S4TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S4TH arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

LACROIX SOFREL a également déposé les autres marques suivantes : TELBOX , WEB LS , PC WIN , SOFREL , , SOFNET , S15 , SOFREL LS , SOFREL LT , CS100


LACROIX SOFREL - Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Amandine LEBRET - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation ; Processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs électronique ; appareils de détection pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques de contrôle pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau ; indicateurs de niveau d'eau et/ou d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; mesureurs de pression ; indicateurs de pente ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vide ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; Appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs (appareil) de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitement des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique ; appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instruments de mesure de niveau ; contrôleurs de pression ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs électronique ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs informatiques ; tableau d'affichage électronique ; tableau d'affichage tactile ; hublots de protection spécialement destinés à des appareils et instruments électroniques de contrôle et de surveillance ; appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; panneaux de signalisation à commande électronique ; signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique. Armoires électroniques, boîtiers électroniques et postes informatiques de télégestion, automatisée ou non, (télétransmission ; téléalarme, télésignalisation ; télémesure, télécomptage, télécommande) des réseaux d'eau, des réseaux d'énergies, d'installations industrielles (circuits imprimés ; cartes électroniques ; circuits intégrés ; ordinateurs ; modems ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; tous ces appareils étant intégrés dans lesdits postes informatiques) ;

Recueils de données dans un fichier central ; gestions (automatisées ou non) de fichiers informatiques, gestions (automatisées ou non) de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure, de logiciel de comptage, de logiciel de calculs ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de logiciel de centralisation et d'exploitation d'information, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'appareils pour l'analyse non à usage médical ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'appareils électriques de contrôle pour la gestion (automatisée ou non) et le contrôle des réseaux d'eau et des réseaux d'énergies, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'indicateurs de niveaux, d'indicateurs de niveau d'eau et/ou d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, de mesureurs de pression, d'indicateurs de pente, d'indicateurs de température, d'indicateurs de quantité, d'indicateurs de vide, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitement des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de niveau, de contrôleurs de pression, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs, de tableau d'affichage électronique, de tableau d'affichage tactile, de hublots de protection, d'appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de panneaux de signalisation à commande électronique, de signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique ;

Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de signalisation, de sécurité, de mesure ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'armoires électroniques, de boîtiers électroniques et de postes informatiques de télégestion (automatisée ou non) des réseaux d'eau, des réseaux d'énergies, d'installations industrielles ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de réception et/ou de transmission de message et/ou de fichiers numériques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs de données et/ou d'alarmes ; services d'affichage électronique ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par satellite ; communications par réseau de fibres optiques ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; services de transmission de messages ; transmission par satellite ; transmissions de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Audits en matière d’énergie ; conseils en matière d’économie d’énergie ; services de conseils techniques en rapport avec des mesures d’économie d’énergie ; Récuperation de données concernant la consommation d’énergie dans des bâtiments ou des installations industrielles ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de données; Etudes, analyses, conseils, consultations et expertises technique en matière de protection, de contrôle, de supervision et de gestion (automatisée ou non) à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ;

Surveillance et télésurveillance ; location d'appareils, instruments, systèmes et matériel pour le contrôle, la supervision et la gestion (automatisée ou non) de la sécurité à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ; surveillance des alarmes de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations ; Concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion (automatisée ou non) à distance de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations; Conseils et consultations en matière de sécurité et de protection, de sites, bâtiments, réseaux, infrastructures et installations.