Déposée le 18 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SOFREL domicilié(e) Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet BP 90333 Technopôle Atalante - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque S15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SOFREL, Société par Actions Simplifiée - Le Plessis - 35770 - VERN-SUR-SEICHE - France - SIREN 409065810
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet BP 90333 Technopôle Atalante - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2175586 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301546 - Publication au BOPI 2000-06-06
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459302 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
.Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques;équipements pour le traitement et la transmission d'informations et notamment: - Automates de Télétransmission et de Télésurveillance, - Transmetteurs téléphoniques, - Equipements de Téléalarmes, Télésignalisations, Télémesures, Télécomptages, Télécommandes, Télégestion, - Modems, - Frontaux de télétransmission, - Produits télématiques, - Equipements de surveillance électronique.. Communications et notamment: - Communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques - Transmission de messages et d'alarmes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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