LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4204541
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/08/2025
Présentation de la marque VANILLE
Déposée le 21 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8, Impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée - 8, Impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 409065984
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; mobiliers urbains métalliques à savoir : abris métalliques, bancs, chaises, barrières et paravents pour la décoration de la ville ; structures d'abris métalliques [autres que tentes] ; toitures métalliques ; abris métalliques pour la protection des personnes ; abris de vélos métalliques, abris de motos métalliques ; supports pour les vélos et les motos métalliques ; râteliers métalliques pour le stationnement des vélos ; panneaux d'information métalliques ; colonnes d'affichage métalliques non lumineuses ; panneaux de signalisation métalliques non lumineux ; poteaux métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; plaques d'identification métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; garnitures de meubles métalliques ; portiques métalliques ; clôtures métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; supports métalliques pour panneaux indicateurs ; barrières métalliques ; armatures métalliques pour le mobilier urbain ; corbeilles métalliques ; dalles métalliques ; protections d'arbres métalliques.
Signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation à commande électronique ; feux de signalisation et de circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic routier ; installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; tableaux d'affichage électroniques ; balises lumineuses de sécurité ou signalisation ; éclairages de signalisation rotatifs ; moniteurs de signalisation numériques ; panneaux d'information lumineux ou mécaniques ; panneaux de signalisation électriques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; réflecteurs pour signaux de circulation ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; appareils électroniques pour la commande à distance de signaux.
Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; mobiliers urbains non métalliques, à savoir : abris non métalliques, bancs, chaises, barrières et paravents pour la décoration de la ville ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos non métalliques, abris de motos non métalliques, supports pour les vélos et les motos non métalliques, râteliers non métalliques pour le stationnement des vélos ; panneaux d'information non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques non lumineuses ; panneaux de signalisation, non métalliques et non lumineux ; poteaux non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; plaques d'identification non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; garnitures de meubles non métalliques ; portiques non métalliques, clôtures non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques ; supports non métalliques pour panneaux indicateurs ; barrières non métalliques ; armatures non métalliques pour le mobilier urbain ; corbeilles non métalliques ; dalles non métalliques ; protection d'arbres non métalliques.
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