LACROIX SIGNALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4309811
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2026
Présentation de la marque OXYGEN
Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OXYGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque OXYGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SIGNALISATION, Société par actions simplifiée - 8 impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 409065984
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; panneaux et/ou colonnes d'information, de signalisation, d'affichage, de communication et de publicité métalliques, mobiles ou non ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité non lumineux avec affichage fixe ou affichage mobile ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
Appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; panneaux de signalisation à commande électronique ; signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique ; panneaux de signalisation, d'information, de communication, et de publicité, lumineux ou mécaniques ; tableaux d'affichage électroniques ;
Signalisation non lumineuse et non mécanique (non-métallique) ; panneaux d'information non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; panneaux pour la construction non métalliques ;
Tableaux d'affichage ; vitrine d'affichage ; plaques d'identification non métallique ; panneaux de verre ; présentoirs ; cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, vitrines mobiles ou fixes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OXYGEN"