Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OASIS ®
Numéro de dépôt :
3287028
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque OASIS ®
Déposée le 21 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LACROIX SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OASIS ® »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407270 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22