LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3133638
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/11/2021
Présentation de la marque Ligne Etoile Signalétique
Déposée le 27 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Ligne Etoile Signalétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 IMPASSE DU BOURRELIER - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque Ligne Etoile Signalétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée - 8 IMPASSE DU BOURRELIER - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 409065984
Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474295 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Signalisation lumineuse ou mécanique Signalisation lumineuse et non-mécanique (métallique) Signalisation non-lumineuse et non-mécanique (non-métallique).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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