LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3980268
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
Présentation de la marque GEOSIGN
Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GEOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 Impasse du Bourrelier - 44800 - Saint-Herblain - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, MARQUES ET JURIDIQUE PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16 B rue de Jouannet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque GEOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée - 8 Impasse du Bourrelier - 44800 - Saint-Herblain - France - SIREN 409065984
CABINET VIDON, MARQUES ET JURIDIQUE PI - Technopole Atalante, 16 B rue de Jouannet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ;
Recueil de données relatives aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, dans un fichier central ; systématisation de données relatives aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques relatifs aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ;
Consultation en matière de logiciels pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; conversion de données ou de documents relatifs aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, d'un support physique vers un support électronique ; installation de logiciels pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; location de logiciels informatiques pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; maintenance de logiciels d'ordinateurs pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; mise à jour de logiciels pour le repérage, le mesurage, le balisage, la photographie, la modélisation, la visualisation et la géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; récupération de données informatiques relatives aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; contrôle de la qualité de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; levés de terrain relatifs aux panneaux, poteaux, bornes, balises, appareils et instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; services de cartographie de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; services de géolocalisation de panneaux, de poteaux, de bornes, de balises, d'appareils et d'instruments de signalisation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine.
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