Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4085719
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/04/2024
EQUATEUR de LACROIX SIGNALISATION

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8, impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 18 avril 2024.

LACROIX SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : Enduro 3000 une longueur d'avance , Texto Village® , VEGAS VARIO , VEGAS LASER , Ligne Etoile Signalétique , LIGNE D'ETOILE SIGNALETIQUE , saam Fleurissement® Et meilleur sera votre accueil ! , PANORAMA LACROIX NE RISQUEZ PAS UNE VIE POUR UN PANNEAU SANS VIE , VARIANCE , ALUMIX®


LACROIX SIGNALISATION, Société par Actions Simplifiée - 8, impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 409065984


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Panneaux d'information métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; poteaux métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; balises métalliques, non lumineuses ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos, abris de motos, supports pour les vélos et les motos, barrières, potelets, corbeilles métalliques, arches métalliques ; monuments métalliques ; métaux communs mi-ouvrés. Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d'identification métalliques ; armature métalliques pour la construction ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; châssis métalliques ; garniture de meubles métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; portiques métalliques ; mâts métalliques.

Appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; panneaux de signalisation à commande électronique ; feux de signalisation et de circulation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; lanternes à signaux à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; tableaux d'affichage électroniques ; balises lumineuses ; triangles de signalisation pour véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic routier à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour l'enregistrement et la transmission de données ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs électriques, capteurs électroniques de contrôle, capteurs pour l'analyse des gaz, capteurs pour l'analyse de l'air, capteurs pour l'analyse de l'eau ; appareils de détection de véhicules ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de perte électrique ; mesureurs de pression ; indicateurs de pente ; indicateurs de température ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vide ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; radars ; caméras ; téléviseurs ; radios, appareils de téléguidage ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour la transmission de données ; serveurs ; armoires de distribution d'électricité ; transformateurs ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; cartes électroniques ; circuits intégrés ; distributeurs de tickets ; écrans vidéo ; hublots de protection spécialement destinés à des appareils électroniques de contrôle et de surveillance ; paratonnerres ; gyrophares.

Installations d'éclairage routier ; matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes].

Panneaux d'information non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; poteaux non métalliques ; panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses ; balises non métalliques, non lumineuses ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; mobilier urbain non métallique, notamment abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos, abris de motos, supports pour les vélos et les motos, barrières, potelets, arches, portiques ; monuments non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; éléments de construction en béton ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; clôtures non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bandes goudronnées ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; panneaux pour la construction non métalliques ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; portiques non métalliques ; mâts non métalliques.

Tableaux d'affichage ; vitrines d'affichage ; présentoirs ; glaces [miroirs] ; plaques d'identification non métallique ; plaques d'immatriculation non métalliques ; meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles]. Meubles (mobilier urbain de fleurissement : vasques, jardinières en plastique) ; tables de pique-nique ; bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics.

Services de vente au détail, de vente en gros, d'imports-exports de panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, balises métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité métalliques pour routes, mobilier urbain métallique notamment bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos, abris de motos, supports pour les vélos et les motos, tables de pique-nique, barrières, potelets, corbeilles métalliques, arches métalliques, monuments métalliques, métaux communs mi-ouvrés, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques d'identification métalliques, armatures métalliques pour la construction, chaînes métalliques, charnières métalliques, châssis métalliques, garniture de meubles métalliques, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, portiques métalliques, mâts métalliques, machines pour l'installation de signalisation non lumineuse ou de déviation routière, machines-outils pour la fabrication de matériels électroniques, de boîtes et coffres métalliques, d'échafaudages, nacelles et plates-formes individuelles, élévateurs, appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, panneaux de signalisation à commande électronique, feux de signalisation et de circulation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, lanternes à signaux à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, signalisation lumineuse (à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques) ou mécanique, bornes routières lumineuses ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques, balises lumineuses, triangles de signalisation pour véhicules, appareils pour la sûreté du trafic routier à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques, installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine, appareils et instruments de contrôle (inspection), appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance, instruments d'alarme, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils et instruments de mesurage, appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, détecteurs, capteurs, appareils de détection de véhicules, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils électriques de contrôle, appareils pour le diagnostic non à usage médical, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, mesureurs de pression, indicateurs de pente, indicateurs de température, indicateurs de quantité, indicateurs de vide, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, radars, caméras, téléviseurs, radios, appareils de téléguidage, récepteurs, émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour la transmission de données, serveurs, armoires de distribution d'électricité, transformateurs, semi-conducteurs, circuits imprimés, cartes électroniques, circuits intégrés, distributeurs de tickets, écrans vidéo, hublots de protection, paratonnerres, installations d'éclairage routier, matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], gyrophares, barres de toit pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, rubans adhésifs pour véhicules, bandes adhésives pour véhicules, panneaux d'information non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, poteaux non métalliques, panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, bornes routières non métalliques, non mécaniques et non lumineuses, balises non métalliques, non lumineuses, glissières de sécurité pour routes non métalliques, mobilier urbain non métallique, notamment bancs non métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris non métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, abris de vélos, abris de motos, supports pour les vélos et les motos, tables de pique-nique, barrières, potelets, arches, portiques, monuments non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, éléments de construction en béton, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, clôtures non métalliques, clôtures non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, bandes goudronnées, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, granulés de verre pour le marquage des routes, panneaux pour la construction non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, portiques non métalliques, mâts non métalliques, tableaux d'affichage, vitrines d'affichage, présentoirs, glaces [miroirs], plaques d'identification non métallique, plaques d'immatriculation non métalliques, meubles non métalliques en particulier mobilier urbain notamment bancs [meubles], corbeilles non métalliques, sièges, tables, tables de pique-nique, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], bacs à fleurs, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], arceaux de protection, bandes de sol en vinyle, de barrières, de cônes de signalisation, de rubans adhésifs, de rubans de signalisation, de cannes de traçage, de chariots de traçage, d'aérosols, d'étiquettes, de panneaux et plaques d'information et de signalisation, de réflecteurs, de fanions, de grillage de protection, de piquets, de séparateurs de voies, de gilets réfléchissants, de housses de botte de paille, de lests, de batteries, de piles, de câbles, d'abris de stockage, de cendriers, de plaques, de dalles, de clous, de bandes de guidage, de systèmes de fixation, de plots, de bandes de balisage, de kits de balisage, de vernis servant au balisage de véhicules, de catadioptres et fardiers, projecteurs. Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central.

Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de signalisation, de surveillance, de sécurité, de contrôle du trafic routier, de mesure, d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance, de mobilier urbain, de panneaux de signalisation ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction de routes ; supervision (direction) de travaux de constructions routiers ; entretien et restauration de mobilier urbain ; marquage au sol ; marquage aux murs.