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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES
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H HOURTOULE GROUPE LACROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HOURTOULE GROUPE LACROIX
LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3752510
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
H HOURTOULE GROUPE LACROIX de LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES

Présentation de la marque H HOURTOULE GROUPE LACROIX

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HOURTOULE GROUPE LACROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES domicilié(e) 53 Chaussée Jules César - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 465 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral domicilié(e) CRYSTAL PARK 61, rue de Villiers - 92208 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France.

La marque H HOURTOULE GROUPE LACROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOURTOULE GROUPE LACROIX est expirée depuis le 9 juillet 2020.

LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : AERIAL GROUPE LACROIX , GRISEL GROUPE LACROIX , GRISEL VOYAGES GROUPE LACROIX , VALOISE , PNA GROUPE LACROIX , GRISEL , CERGY VOYAGES , VALOISE GROUPE LACROIX , Albatros , PNA


LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES, Société par actions simplifiée - 53 Chaussée Jules César - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 442465084


LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral - CRYSTAL PARK 61, rue de Villiers - 92208 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Véhicules à locomotion par terre, autobus, autocars.

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