H HOURTOULE
Présentation de la marque H HOURTOULE
Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HOURTOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H HOURTOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOURTOULE est expirée depuis le 9 juillet 2020.
LACROIX PARTICIPATIONS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48