Marque enregistrée - Marque en non vigueur
((PUBLICATION ILLISIBLE))
Numéro de dépôt :
1126541
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque ((PUBLICATION ILLISIBLE))
Déposée le 5 mars 1980 par LACROIX Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « ((PUBLICATION ILLISIBLE)) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ((PUBLICATION ILLISIBLE)) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ((PUBLICATION ILLISIBLE)) est expirée depuis le 5 mars 1990.
LACROIX Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039