Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUBET
Monsieur LACROIX-LOUBET Edouard

Numéro de dépôt :
3260761
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2013
LOUBET de LACROIX-LOUBET Edouard

Présentation de la marque LOUBET

Déposée le 3 décembre 2003 par monsieur LACROIX-LOUBET Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LOUBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est monsieur LACROIX-LOUBET Edouard domicilié(e) Le Moulin du Couturas,84160 VAUGINES - 84160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LOUBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUBET est expirée depuis le 3 décembre 2013.

LACROIX-LOUBET Edouard a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD LOUBET


Monsieur LACROIX-LOUBET Edouard - Le Moulin du Couturas,84160 VAUGINES - 84160 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, guides, prospectus, publications, revues. Linge et serviettes de table en papier. Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums, cache-pot, porte savon, poignées de porte, plats à usage domestique, plateaux à usage domestique, vaisselle à usage domestique, vases. Produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile), nappes, serviettes de tables non en matière textile ; couvertures de lit et de table ; serviettes, rideaux, linge de lit, serviettes à thé ; couvertures de voyage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de riz et de pâtes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagnes, liqueurs. Services d'enseignement et de formation ; services d'enseignement par correspondance ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation services d'enseignement et de formation professionnelle dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle ; services de divertissements ; services de musées (présentation, exposition) ; services de planification et de réceptions (divertissement) ; services d'organisation d'exposition à but culturel et éducatif, de colloques, conférences, en particulier dans le domaine des arts culinaires, de l'hôtellerie, de la gastronomie, de l'œnologie. Services de réservation de places de spectacles ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'œnologie, l'hôtellerie, les voyages. Services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie ; services de traiteurs, services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de pensions, services de location de logements temporaires, location de salles de réunions ; services d'agences de logements (hôtels, pensions). Services de conseils en matière de gastronomie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.