Déposée le 16 novembre 1984 par LACROIX JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ET - ON 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LACROIX JACQUES domicilié(e) 11 CHEMIN DES VAUX MOURANTS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX JACQUES domicilié(e) 11 CHEMIN DES VAUX MOURANTS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.
La marque ET - ON 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ET - ON 23 arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.
LACROIX JACQUES - 11 CHEMIN DES VAUX MOURANTS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France
LACROIX JACQUES - 11 CHEMIN DES VAUX MOURANTS - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274868 - Publication au BOPI 2004-10-29
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404447 - Publication au BOPI 2004-12-21
Renouvellement sans limitation n°2039344 - Publication au BOPI 1994-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570424 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, notamment appareils et instruments pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande;appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage;câbles, fils, conducteurs électriques et leurs raccords, connecteurs, interrupteurs et armoires ou plaques de distribution électriques;appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles;disques et bandes magnétiques, programmes d'ordinateur;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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