Déposée le 11 avril 1985 par LACROIX JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LACROIX JACQUES domicilié(e) de la Pommeraie,91570 BIEVRES (dossier no 2287129) - 91570 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX JACQUES domicilié(e) 12 ALLEE DE LA POMMERAIE,91570 BIEVRES (dossier no 2287129) - 91570 - France.
La marque ET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ET est expirée depuis le 11 avril 2015.
LACROIX JACQUES - de la Pommeraie,91570 BIEVRES (dossier no 2287129) - 91570 - France
LACROIX JACQUES - 12 ALLEE DE LA POMMERAIE,91570 BIEVRES (dossier no 2287129) - 91570 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287129 - Publication au BOPI 2005-04-26
Renouvellement sans limitation n°2046978 - Publication au BOPI 1995-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404447 - Publication au BOPI 2004-12-21
Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183497 - Publication au BOPI 1995-03-27
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle et d'enseignement. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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