Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COSTES
Monsieur LACROIX Gérard

Numéro de dépôt :
1095211
Date de dépôt :
02/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE DES COSTES

Déposée le 2 septembre 1978 par monsieur LACROIX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DES COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LACROIX Gérard domicilié(e) Les Costes 24100 BERGERAC - France.

La marque DOMAINE DES COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES COSTES est expirée depuis le 2 septembre 1988.

LACROIX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERDON DECOUVERTE , PROXIRESIDENCE , RESIDENCE D'AUTOMNE , VANDA , MIDI BIP , VERDON CANOE


Monsieur LACROIX Gérard - Les Costes 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Vins rouges, blancs et rosés