Marque expirée - Marque en non vigueur

PACK TRAVAUX ECO-CITOYEN
LACROIX-GAUTHIER, SARL

Numéro de dépôt :
3657808
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
PACK TRAVAUX ECO-CITOYEN de LACROIX-GAUTHIER

Présentation de la marque PACK TRAVAUX ECO-CITOYEN

Déposée le 16 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACROIX-GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK TRAVAUX ECO-CITOYEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACROIX-GAUTHIER domicilié(e) Rue Archimède Parc Esprit 1 - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 973 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEGALYS.CONSEILS domicilié(e) Route d'Orléans BP 89 - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK TRAVAUX ECO-CITOYEN est expirée depuis le 16 juin 2019.

LACROIX-GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : IZOLIA


LACROIX-GAUTHIER, SARL - Rue Archimède Parc Esprit 1 - 18000 - BOURGES - France - SIREN 508973302


CABINET LEGALYS.CONSEILS - Route d'Orléans BP 89 - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.