Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUERCY
LACROIX ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3763775
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
LE QUERCY de LACROIX ET FILS

Présentation de la marque LE QUERCY

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACROIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LACROIX ET FILS domicilié(e) 2 PLACE DU CHANT DU MERLE - 31140 - AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 097 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX ET FILS domicilié(e) 2 PLACE DU CHANT DU MERLE - 31140 - AUCAMVILLE - France.

La marque LE QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUERCY est expirée depuis le 2 septembre 2020.


LACROIX ET FILS, SARL - 2 PLACE DU CHANT DU MERLE - 31140 - AUCAMVILLE - France - SIREN 430097782


LACROIX ET FILS - 2 PLACE DU CHANT DU MERLE - 31140 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau du Quercy », poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception du melon) ; melons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon du Quercy » ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du melon) ; melons bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon du Quercy » ; animaux vivants.