LACROIX CITY Ploufragan, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3710780
Date de dépôt :
07/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2030
Présentation de la marque EAGLEVIA
Déposée le 7 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX CITY Ploufragan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAGLEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-10 du 12 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACROIX CITY Ploufragan domicilié(e) 8 Impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 708 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante,, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque EAGLEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAGLEVIA arrivera à expiration en date du 7 février 2030.
LACROIX CITY Ploufragan, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Impasse du Bourrelier - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 449708585
VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante,, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 18 août 2010 - Retrait partiel n°530087 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537139 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733591 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2019-12-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments de mesurage, à savoir appareils et instruments de mesure du trafic routier ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), à savoir logiciels de mesure, d'acquisition, de transport et de visualisation d'informations routières ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs à savoir appareils de détection des incidents et accidents de la route, appareils de détection des embouteillages routier, capteurs de trafic routier, balise de communication GPRS, systèmes de transport intelligents ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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