Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LACROIX S.A. Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3434737
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/06/2016
Marque figurative de LACROIX à directoire

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LACROIX à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACROIX à directoire domicilié(e) 8 impasse du bourrelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2016.


LACROIX S.A. Société anonyme à directoire - 8 impasse du bourrelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 855802815


CABINET MAREK - 28 rue de la loge, BP 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443194 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Mobilier urbain métallique à savoir, bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes en attente des autobus, panneaux d'information métalliques, colonnes d'affichage métalliques, poteaux métalliques, coffres et caisses métalliques. Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique. Glissières de sécurité métalliques pour routes ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques. Serrures métalliques. Palettes métalliques de manutention, de chargement, de transport ; échafaudages et nacelles métalliques ; plates-formes individuelles métalliques, métaux communs mi-ouvrés.

Machines pour l'installation de signalisation non lumineuse ou de déviation routière ; machines outils pour la fabrication de matériels électroniques, de boites et coffres métalliques, d'échafaudages, nacelles et plates-formes individuelles. Elévateurs.

Installations, appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion de la circulation routière, autoroutière, urbaine et interurbaine ; appareils et instruments de signalisation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; appareils et instruments de mesurage ; appareils et instruments de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement et la transmission d'images, appareils électriques et électroniques de surveillance et de surveillance à distance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opations industrielles ; armoires de distribution d'électricité ; transformateurs ; appareils pour le traitement des informations et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels et progiciels) ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; cartes électroniques ; circuits intégrés ; feux de signalisation et de circulation à l'exception de ceux utilisant des moyens pyrotechniques ; lanternes à signaux à l'exception de celles utilisant des moyens pyrotechniques ; signalisation lumineuse (à l'exception de celle utilisant des moyens pyrotechniques), ou mécaniques ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; tableaux d'affichage électroniques ; détecteurs, radars, caméras, téléviseurs, radios, appareils de téléguidage ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications), transmetteurs (télécommunications).

Eclairage routier ; matériel d'éclairage à savoir, lampes d'éclairage, lampadaires, dispositifs de projection ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils et installations pour le refroidissement de l'eau. Réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules.

Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; échafaudages et nacelles non métalliques ; bornes routières et balises non métalliques, non mécaniques et non lumineuses ; colonnes d'affichage et panneaux de signalisation, non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; mâts non métalliques ; feuilles, plaques en matières artificielles, granulés de verre pour le marquage des routes.

Réparation, maintenance, et installation, d'appareils de signalisation, de surveillance, de sécurité et de contrôle du trafic routier, autoroutier, urbain, interurbain, public et privé, et d'appareils de recueil et gestion d'informations à distance. Location d'échafaudages et élévateurs. Location de mobilier urbain à savoir, de bancs d'extérieur pour lieux publics, d'abris pour la protection des personnes en attente des autobus, de panneaux d'information, et de matériels de signalisation et de sécurité routière. Location d'installations électriques pour la commande à distance d'installations industrielles.

Travaux d'ingénieurs ; conception et élaboration d'appareils, instruments et de systèmes automatisés appliqués à la signalisation, à la gestion et à la sécurité du trafic routier, autoroutier, urbain, interurbain, public et privé, au contrôle et à la surveillance d'installations industrielles, au recueil et à la gestion d'informations à distance. Conception et élaboration de progiciels et logiciels (programmes enregistrés pour ordinateurs). Location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs.