NOVASOL
Présentation de la marque NOVASOL
Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUSTILLE-SORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927814.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASOL est expirée depuis le 15 juin 2022.
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 15 mai 2013 - Retrait partiel n°600908 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29