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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUSTILLE-SORDES
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NOVASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASOL
LACOUSTILLE-SORDES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3927814
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
NOVASOL de LACOUSTILLE-SORDES

Présentation de la marque NOVASOL

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUSTILLE-SORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUSTILLE-SORDES domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 183 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOUSTILLE-SORDES, Service juridique, C/O G.I.E. FINADOUR domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France.

La marque NOVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASOL est expirée depuis le 15 juin 2022.


LACOUSTILLE-SORDES, S.A.S. - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France - SIREN 442183299


LACOUSTILLE-SORDES, Service juridique, C/O G.I.E. FINADOUR - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 15 mai 2013 - Retrait partiel n°600908 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.