Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alternea Je suis éco responsable
LACOUR RENE

Numéro de dépôt :
4453509
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
Alternea Je suis éco responsable de LACOUR RENE

Présentation de la marque Alternea Je suis éco responsable

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par LACOUR RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alternea Je suis éco responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est LACOUR RENE domicilié(e) avenue de Francfort - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Alternea Je suis éco responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternea Je suis éco responsable arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

LACOUR RENE a également déposé les autres marques suivantes : JE SUIS ECO RESPONSABLE , GUSTAVE LEGOUT , Picolino BIO , GUSTAVE , MADE IN MEDITERRANEE BY LACOUR , P TIT LEON , ALTERNEA , GUSTAVE , MADAME ROSY , ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE


LACOUR RENE - avenue de Francfort - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).