Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE
LACOUR RENE

Numéro de dépôt :
4643050
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE de LACOUR RENE

Présentation de la marque ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par LACOUR RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est LACOUR RENE domicilié(e) avenue de Francfort - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNEA DIFFERENT PAR NATURE arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

LACOUR RENE a également déposé les autres marques suivantes : JE SUIS ECO RESPONSABLE , GUSTAVE LEGOUT , Picolino BIO , GUSTAVE , MADE IN MEDITERRANEE BY LACOUR , P TIT LEON , ALTERNEA , GUSTAVE , Alternea Je suis éco responsable , MADAME ROSY


LACOUR RENE - avenue de Francfort - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et cuits (y compris fruits à coque et légumes secs); légumes et fruits coupés ou épluchés ; fruits en tranches ; en-cas à base de légumes et de fruits ; plats préparés essentiellement à base de légumes ; salades préparées ; salades de fruits et légumes ; conserves de légumes et de fruits ; fruits et légumes secs ; purée et mousses de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; chips de légumes ; fruits et légumes fermentés ; fruits confits ; poudres de légumes et de fruits ; extraits de légumes à usage alimentaire ; zestes et pulpes de fruits ; desserts aux fruits ; jus de fruits pour la cuisine ;

Produits de l’agriculture, de l’horticulture et de la silviculture, produits maraîchers et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais; légumes frais; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fruits et légumes non préparés; mélange de fruits et légumes frais ; fruits à coque non transformés ; champignons frais, pour l'alimentation ;

Services de vente au détail ou en gros concernant les produits agricoles non transformés, notamment les fruits et légumes ; services de vente au détail ou en gros concernant les fruits, champignons et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et cuits ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de commande en ligne ; services de commandes en gros ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; publicité ; promotion commerciale ; démonstration de produits ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; services de programmes de fidélité ; administration commerciale de licences de produits et de services; assistance en gestion d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Publicité en matière de services de transport, de logistique et livraison; administration et gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison; services de commande en ligne pour le domaine de la vente, du transport et de la livraison, tous les services précités en lien avec le domaine des produits agricoles non transformés, notamment des fruits et légumes non préparés, et des produits alimentaires transformés notamment des fruits, champignons et légumes transformés, conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente au detail ou en gros en ligne, proposant des produits agricoles non transformés.