Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNEA CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT
LACOUR RENE SA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3673250
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2019
ALTERNEA CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT de LACOUR RENE SA

Présentation de la marque ALTERNEA CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUR RENE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERNEA CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUR RENE SA domicilié(e) Avenue de Francfort Grand Saint Charles 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 271 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVESUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNEA CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT est expirée depuis le 1 septembre 2019.

LACOUR RENE SA a également déposé les autres marques suivantes : CHOISIR DE CONSOMMER AUTREMENT ! , GUSTAVE LEGOUT


LACOUR RENE SA, société par actions simplifiée - Avenue de Francfort Grand Saint Charles 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 322271701


BREVESUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).