Déposée le 12 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUR CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACOUR CONCEPT domicilié(e) 1 AVENUE HENRI DEBORD - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 154 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACOUR CONCEPT, SAS, MR ANGELO MAÏDA domicilié(e) 1 avenue Henri Debord - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France.
La marque IPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324944.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACOUR CONCEPT SAS, SAS - 1 AVENUE HENRI DEBORD - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France - SIREN 403154263
LACOUR CONCEPT, SAS, MR ANGELO MAÏDA - 1 avenue Henri Debord - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2563107 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04
– couleurs, vernis, laques peinture. – appareils de pesage, de mesurage, de contrôle. – véhicules, carrosseries. – communication par terminaux d'ordinateurs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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