Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTE COAT
Numéro de dépôt :
1110576
Date de dépôt :
16/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Le Mans
Présentation de la marque COTE COAT
Déposée le 16 mai 1979 par LACOTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Mans), la marque française « COTE COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTE COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COTE COAT est expirée depuis le 16 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018