Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
Monsieur LACOTE Michel

Numéro de dépôt :
1223322
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
15/12/1992
LIBERTY de LACOTE Michel

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 15 décembre 1982 par monsieur LACOTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LACOTE Michel domicilié(e) 2, rue d'Inkermann, 59000 LILLE. - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 15 décembre 1992.


Monsieur LACOTE Michel - 2, rue d'Inkermann, 59000 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Aéronefs de types planeurs ultra légers (PUL) et ultra légers motorisés (ULM).