Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CRANNE
LACOSTE Michel

Numéro de dépôt :
92446009
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE CRANNE

Déposée le 9 décembre 1992 par LACOSTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CRANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est LACOSTE Michel, domicilié(e) 33410 DONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOSTE Michel - France.

La marque DOMAINE DE CRANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CRANNE est expirée depuis le 9 décembre 2002.

LACOSTE Michel a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE FRANCAIS DE BIODANZA BIODANZA SYSTEME ROLANDO TORO , ATHENA POLIS , CHATEAU TERRE BLANCHE , ASTR ATHENA , CHATEAU DARRAS , ATHENAPOLIS , CHATEAU DE CRANNE , L'ÉLAN


LACOSTE Michel - 33410 DONZAC - France


LACOSTE Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CRANNE