Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CAVE DE L'ALAMBIC
LACOQUE PERRAUD Mireille

Numéro de dépôt :
3248488
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
22/09/2023
DOMAINE LA CAVE DE L\'ALAMBIC de LACOQUE PERRAUD Mireille

Présentation de la marque DOMAINE LA CAVE DE L'ALAMBIC

Déposée le 22 septembre 2003 par LACOQUE PERRAUD Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE LA CAVE DE L'ALAMBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est LACOQUE PERRAUD Mireille domicilié(e) Morgon - 69910 - VILLIÉ-MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACOQUE PERRAUD Mireille domicilié(e) Morgon - 69910 - VILLIÉ-MORGON - France.

La marque DOMAINE LA CAVE DE L'ALAMBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA CAVE DE L'ALAMBIC est expirée depuis le 22 septembre 2023.


LACOQUE PERRAUD Mireille - Morgon - 69910 - VILLIÉ-MORGON - France


LACOQUE PERRAUD Mireille - Morgon - 69910 - VILLIÉ-MORGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533350 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Vin appellation d'origine contrôlée. Morgon. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Domaine la cave de l'alambic.