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Marques déposées par la société LACONDEMINE CHRISTIANE ET DOMINIQUE
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DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES LYS
LACONDEMINE CHRISTIANE ET DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3080530
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque DES LYS

Déposée le 29 janvier 2001 par la société LACONDEMINE CHRISTIANE ET DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société LACONDEMINE CHRISTIANE ET DOMINIQUE domicilié(e) DOMAINE LES ROCHES BLEUES COTE DE BROUILLY, 69460 ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 099 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE ET DOMINIQUE LACONDEMINE - France.

La marque DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES LYS est expirée depuis le 29 janvier 2011.


LACONDEMINE CHRISTIANE ET DOMINIQUE - DOMAINE LES ROCHES BLEUES COTE DE BROUILLY, 69460 ODENAS - France - SIREN 335099412


CHRISTIANE ET DOMINIQUE LACONDEMINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins AOC brouilly et cote de brouilly.