Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAPSA Agence pour le Développement de l'Apprentissage des premiers Secours et assimilés
LACOMME Benoît

Numéro de dépôt :
3300981
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
ADAPSA Agence pour le Développement de l\'Apprentissage des premiers Secours et assimilés de LACOMME Benoît

Présentation de la marque ADAPSA Agence pour le Développement de l'Apprentissage des premiers Secours et assimilés

Déposée le 25 juin 2004 par LACOMME Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAPSA Agence pour le Développement de l'Apprentissage des premiers Secours et assimilés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est LACOMME Benoît domicilié(e) 39 rue Charles De Gaulle,91440 BURES/YVETTE - 91440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOMME Benoît domicilié(e) 39 rue Charles De Gaulle,91440 BURES/YVETTE - 91440 - France.

La marque ADAPSA Agence pour le Développement de l'Apprentissage des premiers Secours et assimilés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPSA Agence pour le Développement de l'Apprentissage des premiers Secours et assimilés est expirée depuis le 25 juin 2014.

LACOMME Benoît a également déposé les autres marques suivantes : EDISECOURS


LACOMME Benoît - 39 rue Charles De Gaulle,91440 BURES/YVETTE - 91440 - France


LACOMME Benoît - 39 rue Charles De Gaulle,91440 BURES/YVETTE - 91440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments chirurgicaux. Education, formation.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.