Déposée le 5 mai 2003 par LACOMBE SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Crus du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est LACOMBE SERGE domicilié(e) 146, RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LACOMBE SERGE domicilié(e) 146 RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque Les Crus du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Crus du Soleil est expirée depuis le 5 mai 2013.
LACOMBE SERGE - 146, RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France
MR LACOMBE SERGE - 146 RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France
Inscription le 3 juillet 2007 - Concession de licence n°456670 - Publication au BOPI 2007-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Vins et spiritueux Charcuteries, salaison, conserves de viandes et légumes, huiles alimentaires. Services de restauration et degustations de vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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