Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Crus du Soleil
LACOMBE SERGE

Numéro de dépôt :
3223745
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
Les Crus du Soleil de LACOMBE SERGE

Présentation de la marque Les Crus du Soleil

Déposée le 5 mai 2003 par LACOMBE SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Crus du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est LACOMBE SERGE domicilié(e) 146, RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LACOMBE SERGE domicilié(e) 146 RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque Les Crus du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Crus du Soleil est expirée depuis le 5 mai 2013.


LACOMBE SERGE - 146, RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France


MR LACOMBE SERGE - 146 RUE DU CHATEAU,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Concession de licence n°456670 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Vins et spiritueux Charcuteries, salaison, conserves de viandes et légumes, huiles alimentaires. Services de restauration et degustations de vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.