Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ILLARETS
MONSIEUR LACOMBE RICHARD

Numéro de dépôt :
98723059
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU DES ILLARETS

Déposée le 11 mars 1998 par monsieur LACOMBE RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES ILLARETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est monsieur LACOMBE RICHARD domicilié(e) "LES ILLARETS", 24230 SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LACOMBE Richard - France.

La marque CHATEAU DES ILLARETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ILLARETS est expirée depuis le 11 mars 2008.

LACOMBE RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ILLARETS


MONSIEUR LACOMBE RICHARD - "LES ILLARETS", 24230 SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France


Monsieur LACOMBE Richard - France


Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449528 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES ILLARETS.