Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine
LACOMBE Ludovic
LACOMBE Lionel
LE PAIH Yannick

Numéro de dépôt :
3354961
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/04/2015
Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine de LACOMBE Ludovic

Présentation de la marque Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine

Déposée le 22 avril 2005 par LACOMBE Ludovic, LACOMBE Lionel, LE PAIH Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 29 septembre 2024.

Les déposants sont LACOMBE Ludovic domicilié(e) Chargnac,24270 PAYSAC - 24270 - France, LACOMBE Lionel domicilié(e) Chargnac,24270 PAYSAC - 24270 - France, LE PAIH Yannick domicilié(e) CIS Quartier Corbineau,59500 DOUAI - 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIH Yannick domicilié(e) CIS Quartier Corbineau,59500 DOUAI - 59500 - France.

La marque Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le respect de la qualité selon la tradion périgourdine est expirée depuis le 22 avril 2015.


LACOMBE Ludovic - Chargnac,24270 PAYSAC - 24270 - France

LACOMBE Lionel - Chargnac,24270 PAYSAC - 24270 - France

LE PAIH Yannick - CIS Quartier Corbineau,59500 DOUAI - 59500 - France


LE PAIH Yannick - CIS Quartier Corbineau,59500 DOUAI - 59500 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Republication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Lait et produits laitier, huiles et graisses comestibles, charcuteries, fromages. Farines, préparations faites de céréales, pains, miel, sauces, sandwichs, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux. Animaux vivants, légumes frais, semences, aliments pour animaux, céréales en grain non travaillés, plants, bois brut, fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.