Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CASTELETS
Numéro de dépôt :
1100766
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
RODEZ
Présentation de la marque LES CASTELETS
Déposée le 15 juin 1979 par LACOMBE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LES CASTELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CASTELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CASTELETS est expirée depuis le 15 juin 1989.
LACOMBE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003