Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boccassienne
M. LACOMBE Georges
Mle MORDELET Sophie

Numéro de dépôt :
3956466
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
La Boccassienne de LACOMBE Georges

Présentation de la marque La Boccassienne

Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur LACOMBE Georges et mademoiselle MORDELET Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Boccassienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur LACOMBE Georges domicilié(e) Bâtiment Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France et mademoiselle MORDELET Sophie domicilié(e) Bât. Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACOMBE Georges domicilié(e) Bâtiment Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France.

La marque La Boccassienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boccassienne est expirée depuis le 15 octobre 2022.


M. LACOMBE Georges - Bâtiment Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France

Mle MORDELET Sophie - Bât. Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France


M. LACOMBE Georges - Bâtiment Kentia, 110 chemin du Puy - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.